CONDITIONS GÉNÉRALES

Julien Cordier crée des oeuvres originales ; les droits d’utilisation se cèdent sous conditions.

1447, route Cézanne – 13100 Le Tholonet

Tel : + 33 (0)6 28 37 02 57

mail@juliencordier.fr

  • Artiste Auteur
  • N° SIRET : 484 121 397 00018
  • TVA non applicable, article 293-B du Code Général des Impôts
Commandes d’œuvres

À la commande, est rédigé un devis comprenant, un planning, un brief Client et les conditions de cessions de droits d’auteur.

Une fois validé par le Client, le devis à valeur de contrat.

Pour toute utilisation de l’œuvre, le Client s’engage à faire mention du nom de l’Auteur comme suit : nature de l’œuvre : Julien Cordier

● Le devis prévoit l’intégralité des prestations que l’Auteur s’engage à réaliser pour le Client.

● Le Client est responsable de la supervision et de l’approbation des différentes étapes de la production. L’Auteur ne sera en aucun cas tenu responsable de délais occasionnés par des processus de supervision et d’approbation du Client.

● Toute prestation supplémentaire demandée par le Client donnera lieu à l’émission d’un nouveau devis ou avenant.

Une ébauche par œuvre sera fournie.

1 à 2 séries de modifications par ébauche seront incluses.

La validation de l’ébauche donne lieu à l’œuvre finalisée.

Si nécessaire et dans la limite du possible une série de modifications sur l’œuvre finalisée, sera incluse.

● Dans l’hypothèse d’une rupture de contrat à l’initiative du Client, ce dernier s’engage à régler les prestations réalisées.

En cas d’acceptation du devis puis de dédit, complet ou partiel, du Client, ce dernier devra régler une quote-part de 20% des sommes correspondant aux prestations non encore réalisées.

L’ensemble des droits d’auteurs (droits moraux et patrimoniaux) restent la propriété exclusive et entière de l’Auteur. Toutes les œuvres originales, reste la propriété de l’Auteur.

Informations concernant les droits d’exploitation

● L’Auteur ne cède que les droits d’exploitation de la création, limités aux termes du document.

● L’Auteur reste propriétaire de l’intégralité des créations en l’absence de règlement de cession de droit d’auteur.

● Tout utilisation sortant du cadre initialement prévu dans le devis est interdite ; sauf autorisation expresse écrite de l’Auteur.